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Avis à la clientèle

Avis aux utilisateurs
Les documents, données, compilations et autres œuvres dans ce site peuvent être reproduits ou téléchargés sans frais, ni autorisation préalable, à la condition de mentionner la source, sauf à des fins commerciales, lesquelles sont interdites.

Appel de candidatures pour le festival de musique Reeperbahn

La SODEC sollicite des candidatures d’entreprises intéressées à présenter un groupe/artiste en vitrine officielle dans le cadre du festival de musique Reeperbahn à Hambourg (Allemagne) du 21 au 24 septembre prochain.

Pour tous les détails et pour vous inscrire, veuillez consulter l’appel de candidatures ainsi que le formulaire d’inscription.


Ouverture des inscriptions pour MaMA 2016

Les professionnels de l’industrie de la musique sont invités à soumettre leur candidature pour prendre part à MaMA 2016.

Du 12 au 14 octobre 2016, plus de 4 600 professionnels du domaine seront réunis, pour prendre part à des conférences, des débats, des activités de réseautage, des ateliers et des sessions de jumelage, le tout portant sur des sujets phares de l’industrie musicale : financement, festivals, marketing et communication, marques et médias, maisons de disques, présentation de marchés internationaux, éditeurs, politiques culturelles, synchronisation, spectacle vivant, droits musicaux, outils numériques et autoproduction, pour ne nommer que ceux-là.

En soirée, le public et les professionnels se retrouveront pour participer à plus de 120 concerts dans 15 salles et lieux emblématiques de Pigalle et Montmartre.

Pour vous inscrire, rendez-vous sur le site de MaMA et remplissez le formulaire d’inscription avant le 10 juin 2016 : http://www.mama-event.com/fr/candidature-2016.


CHANGEMENTS APPORTÉS À LA POLITIQUE FINANCIÈRE DE LA BANQUE D’AFFAIRES

La Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) tient à informer sa clientèle qu’à partir du 1er mai 2016, certains changements à la politique financière de la banque d’affaires entreront en vigueur.

La banque d’affaires de la SODEC intervient auprès des entreprises du secteur de la culture et des communications. Les financements qu’elle autorise visent à répondre à l’ensemble des besoins financiers des entreprises, en complémentarité avec d’autres partenaires financiers, afin de créer des liens d’affaires à long terme entre les entreprises culturelles et les milieux financiers.

Dans un contexte d’amélioration de l’offre globale de la banque d’affaires pour ses clients actuels et éventuels, les modifications apportées à la politique financière ont pour objectif de mettre en place de nouveaux paramètres en fonction du marché actuel et de favoriser le développement des affaires.

Principaux changements apportés

Une révision des exigences de la SODEC relativement au niveau de confort requis pour le type d’états financiers demandé à l’emprunteur, et ce, afin de s’arrimer à la réalité économique de ceux-ci et aux exigences de nos partenaires d’affaires.

Une révision de la grille tarifaire au niveau des honoraires juridiques, des honoraires d’engagement, des honoraires de renouvellement ainsi que des honoraires d’amendement. Les changements reflètent la tarification du marché et de nos partenaires financiers.

Renseignements         

Direction générale du financement et de l’aide fiscale

514 841-2270   


CHANGEMENTS APPORTÉS AUX PROGRAMMES DE FINANCEMENT INTÉRIMAIRE DES CRÉDITS D’IMPÔT REMBOURSABLES

La Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) tient à informer sa clientèle qu’à partir du 1er mai 2016, certains changements proposés aux programmes de financement intérimaire des crédits d’impôt remboursables rentreront en vigueur.

Principaux changements

Programme de financement intérimaire du crédit d’impôt remboursable pour la production de spectacles

Modification des critères d’admissibilités au programme. Retrait du critère stipulant qu’une corporation évaluée admissible à l’égard de la production de spectacles doit avoir fait l’objet d’une demande de certification finale pour une période d’exploitation du spectacle, ou doit avoir obtenu une décision préalable, et dont l’exploitation de la première période est terminée. Dorénavant, une demande de financement peut être présentée par une entreprise qui a fait l’objet d’une décision préalable favorable de la part de la SODEC.

Tous les programmes de financement intérimaire des crédits d’impôt remboursables (production de spectacles, production cinématographique et télévisuelle québécoise, édition de livres et production d’enregistrements sonores)

Advenant le report de l’échéance de la garantie de prêt, ajout d’honoraires de garantie non remboursables d’un minimum de 2 %, payables par l’entreprise sur le solde de la garantie de prêt.

Révision des honoraires et frais de gestion applicables à chaque dossier de financement intérimaire établis conformément à la grille détaillée ci-après :

 Dossier général (offre de financement, hypothèque)  

 350 $

 Amendement     

 150 $

Renseignements

Direction générale du financement et de l’aide fiscale

514 841-2270 


Appel à inscriptions pour Sunny Side of the Doc 2016

La SODEC rappelle à sa clientèle les dates limites pour présenter un projet et pour s'inscrire sous l'ombrelle Canadienne, dans le cadre de Sunny Side of the Doc 2016 qui aura lieu du 20 au 23 juin 2016 à La Rochelle.

Date limite pour soumettre votre projet pour le Marché international du film documentaire : 28 avril 2016

Date limite d’inscription à Sunny Side of the Doc sous le Pavillon du Canada : le 11 mai 2016.

Pour plus de détails, consultez l’avis à la clientèle ci-dessous.


Appel de candidatures pour le TRANS ATLANTIC PARTNERS

Prolongation de la date limite d'inscription au 2 mai 2016 pour les producteurs québécois

L’événement de formation intensive et de réseautage Trans Atlantic Partners est à la recherche de producteurs de longs métrages et de séries de fiction pour prendre part à sa 8e édition.

Inscription et information en consultant leur site Internet.


Appel à candidatures | Forum de Namur 2016

Le Festival International du Film Francophone de Namur lance la 13e édition de son Forum. Se déroulant sur quatre jours, ce Forum permet à des producteurs francophones de bénéficier d’expertises leur permettant d’évaluer et de renforcer la faisabilité de leur projet de long métrage de fiction en développement. Dans le cadre de cet atelier, ils se voient offrir un accompagnement créatif leur permettant de faire le point sur leur avancement à des stades divers et qui peuvent être décisifs pour leur orientation.

Le Forum est également un important facteur de mise en réseau, permettant à des producteurs d’horizons éloignés de se rencontrer et de mettre sur pied des projets communs. À plus grande échelle, il s’inscrit dans une chaîne d’événements mis en place par des partenaires francophones pour contribuer au développement de leurs cinématographies, notamment Atelier Grand Nord, consacré à l’écriture, et les Rencontres de Coproduction Francophone à Paris.

Pour plus de détails, consultez l’appel à candidatures.

Les dossiers de candidature doivent être acheminés avant le 30 juin 2016 à forumproduction@fiff.be. La fiche d’inscription à télécharger ainsi que tous les documents explicatifs sont disponibles sur le site du festival au www.fiff.be.


Canada pays à l’honneur à Sunny Side of the Doc 2016 – Appel d’inscription des entreprises québécoises

Le Canada sera le pays à l’honneur lors de la prochaine édition de Sunny Side of the Doc, du 20 au 23 juin 2016. À cette occasion, la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) s’associe à Téléfilm Canada, le Fonds des médias du Canada, la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario (OMDC), Musique et Film Manitoba, On Screen Manitoba, Creative BC, Hot Docs et le CMPA pour organiser une mission commerciale sous un pavillon-ombrelle canadien. Cette initiative pancanadienne permet d’offrir une visibilité accrue à nos entreprises québécoises et de souligner l’importance de l’industrie du documentaire pour l’ensemble du Canada.

Monique Simard, présidente et chef de la direction de la SODEC, est nommée présidente d’honneur de cette édition exceptionnelle de Sunny Side.

Les entreprises québécoises sont invitées à s’inscrire à Sunny Side of the Doc sous l’ombrelle pancanadienne afin de bénéficier de tarifs préférentiels.

Merci de prendre connaissance de l’appel d’inscription ci-dessous.


Appel à inscriptions | Banff World Media Festival

La Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) annonce un partenariat avec les organisateurs du Banff World Media Festival. Dans le cadre de cette entente, les producteurs, distributeurs et diffuseurs québécois pourront profiter d’un tarif spécial sur leurs inscriptions.

Profitez d’un tarif de 1 295 $ au lieu de 1 695 $ pour toute inscription enregistrée avant le 12 juin 2016.

Veuillez noter que le rabais n’est pas applicable sur les inscriptions déjà enregistrées.

Le Banff World Media Festival aura lieu du 12 au 15 juin 2016 au Fairmont Banff Springs Hotel. La programmation est déjà en ligne.

Contact pour obtenir le code promotionnel :
Véronique Le Sayec – Déléguée des affaires internationales
514 841-2209 – veronique.lesayec@sodec.gouv.qc.ca


Programme d’aide aux entreprises du livre et de l’édition spécialisée

La SODEC tient à rappeler à sa clientèle que toutes les conditions d’admissibilité aux volets destinés aux éditeurs agréés (1, 3, 4 et 8), doivent être respectés afin obtenir une aide financière.

Nous désirons porter tout particulièrement à votre attention les conditions ci-dessous.

En plus de respecter les normes et conditions définies par la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre et par les Règlements sur l’agrément en annexe à ladite loi (Loi D-8.1- ou 51), les maisons d’édition doivent :

  • être à jour dans l’acquittement des droits dus à chacun des auteurs déjà publiés, conformément aux contrats qui les lient;
  • respecter la Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d’art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs (Loi S-32.01).

La SODEC demeure attentive au respect de l’ensemble des conditions d’admissibilité du Programme en portant une attention particulière aux conditions précitées. À cet effet, la SODEC se réserve le droit de demander tout document jugé nécessaire au traitement et au suivi des dossiers tel que précisé au Programme.

Les nouveaux formulaires pour vos demandes dans le cadre du Programme d’aide aux entreprises du livre et de l’édition spécialisée sont maintenant disponibles sur le site Internet de la SODEC, section livre. Merci de remplir un formulaire différent pour chaque volet dans lequel vous soumettez une demande.

La date limite de dépôt pour le volet 1 Aide à l'édition et à la promotion est le 2 mai 2016. Veuillez consulter le calendrier des dates de dépôt 2016-2017 pour les programmes du livre.

Par ailleurs, nous vous rappelons que l’encaissement des chèques constitue une acceptation des modalités et conditions du Programme.


Mise en ligne du formulaire de Demande de conversion d’un investissement à la scénarisation en subvention à la production

La direction générale du cinéma et de la production télévisuelle de la SODEC vous informe que le nouveau formulaire de demande de conversion d’un investissement à la scénarisation en subvention à la production vient d’être mis en ligne sur son site Internet.

Détails concernant toute demande de conversion, consultez l’avis à la clientèle.


Appel de candidatures pour le TRANS ATLANTIC PARTNERS

L’événement de formation intensive et de réseautage Trans Atlantic Partners est à la recherche de producteurs de longs métrage et de séries de fiction pour prendre part à sa 8e édition.

Inscrivez-vous avant le 20 avril 2016 en consultant leur site Internet.


Ouverture des inscriptions | Pavillon Québec créatif au Marché et au Festival du Film de Cannes

La Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) invite les entreprises québécoises à s’inscrire dès maintenant sous le pavillon Québec créatif au cœur du Village international du Festival et du Marché du film de Cannes.

Télécharger le document.


Session d'information | Programme d'aide aux jeunes créateurs, volet scénarisation

Une session d’information destinée à la clientèle désirant déposer un projet en scénarisation, secteur jeunes créateurs, aura lieu le vendredi 8 avril 2016, à 14 h, aux bureaux de la SODEC situés au 215 rue Saint-Jacques, à Montréal, bureau 800.

Cette séance, d’une durée approximative de deux heures, vise à préparer les participants au dépôt de leur projet au Programme d’aide aux jeunes créateurs, volet scénarisation, dont la prochaine date de tombée est le 4 mai 2016. Le délégué à l’accueil des projets à la direction du cinéma et de la production télévisuelle, monsieur Alain Rondeau, informera les requérants quant aux exigences du programme et répondra à leurs questions.

Les personnes souhaitant participer doivent s’inscrire auprès de Véronique Ricard au 514 841-2296 ou par courriel à veronique.ricard@sodec.gouv.qc.ca.


Modifications au contrat d'aide à la mise en marché | Programme d'aide à la promotion et à la diffusion

La SODEC informe les distributeurs de films que des modifications sont apportées à la convention d’aide à la promotion et à la diffusion pour l’année financière 2016-2017, débutant le 1er avril 2016.

Pour connaître les détails, consultez l’avis à la clientèle ci-dessous.


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